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Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Drouet cyril
Bonjour,

« Question de profane, qu'est ce qu'un Habeas corpus et un sub paena ? »


« Il n'était pas porteur d'un Habeas corpus »

L?Habeas corpus ici attendu était un writ d?Habeas Corpus ad subjiciendum, qui était une injonction à comparaître devant un juge en vue d?obtenir une libération.
Napoléon et ses défenseurs, se référant à l?Habeas Corpus Amendment Act de 1679, et tout particulièrement à son titre XII qui prévoyait « qu?aucun ressortissant du royaume d?Angleterre [comprendre ici, sujet ou résidant temporaire] ne pourrait être jeté en prison en une quelconque île au delà des mers, qu?elle fut possession britannique ou non, et devrait être conduit en Angleterre pour y être jugé. », considéraient en effet sa détention illégale. En vérité, elle l?était par le fait du statut de prisonnier de guerre, mais, effectivement, des rumeurs couraient dans les journaux (lord Melville s?en est fait l?écho dans sa correspondance) qu?un writ d?Habeas Corpus avait été émis ; d?où certains espoirs ou craintes.



« mais d'un sub paena pour que Bonaparte se présentat, comme témoin, dans un procés, devant la cour du banc du Rois »

Un sub paena (sub paena ad testificandum) était, comme indiqué plus haut, une injonction à comparaître comme témoin lors d?un jugement (ici l?affaire Cochrane-Mac Kenrot).
A noter qu?en raison du fait que Napoléon était détenu, le sub paena était ici sans force et aurait nécessité une ordonnance d?Habeas Corpus ad testificandum, nécessaire pour la comparution de témoins emprisonnés. Tout du moins, la tentative de Mac Kenrot pouvait faire quelque bruit utile à la cause et gagner du temps.



Salutations respectueuses.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Drouet Cyril le 25/09/2004 12:37

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Frédéric Staps
Drouet Cyril a écrit :comprendre ici, sujet ou résidant temporaire
D'où sans doute l'astuce consistant à ne pas laisser Napoléon mettre pied à terre sur le sol de l'Angleterre afin qu'il ne puisse être considéré comme résident temporaire ?
Drouet Cyril a écrit :détention illégale. En vérité, elle l?était par le fait du statut de prisonnier de guerre
Je ne comprends pas ce morceau de votre phrase. Pourquoi la détention serait-elle illégale par "le fait du statut de prisonnier de guerre" ? N'est-ce pas plutôt le contraire ?
Drouet Cyril a écrit :ici l?affaire Cochrane-Mac Kenrot
De quelle affaire s'agit-il ? Pourquoi Napoléon aurait-il dû venir témoigner ?

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Frédéric Staps le 25/09/2004 13:07

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Drouet cyril
« D'où sans doute l'astuce consistant à ne pas laisser Napoléon mettre pied à terre sur le sol de l'Angleterre afin qu'il ne puisse être considéré comme résident temporaire ? »

Napoléon n?avait pas besoin de cela pour être considéré comme résident temporaire, par le fait qu?il se trouvait dans les eaux britanniques.


« Je ne comprends pas ce morceau de votre phrase. Pourquoi la détention serait-elle illégale par "le fait du statut de prisonnier de guerre" ? N'est-ce pas plutôt le contraire ? »

Oui, c?est le contraire. Je me suis très mal exprimé.


« De quelle affaire s'agit-il ? Pourquoi Napoléon aurait-il dû venir témoigner ? »

Cette affaire opposait l?amiral sir Alexander Forrester Cochrane et le juge Anthony Mac Kenrot. Le premier avait traîné en justice le second pour diffamation. Cochrane, commandant de l?escadre des Antilles, s?étant abstenu d?attaquer les navires de Willaumez et de Jérôme Bonaparte, Mac Kenrot l?avait en effet accusé de lâcheté.
Mac Kenrot n?avait pas alors hésité à faire citer comme témoins Willaumez, Jérôme Bonaparte et Napoléon ( à noter, que Mac Kenrot n?avait plus toute sa tête et qu?il finit sa vie à Beldam, le Charenton anglais).


Salutations respectueuses.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Drouet Cyril le 25/09/2004 14:32

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Frédéric Staps
Drouet Cyril a écrit :à noter, que Mac Kenrot n?avait plus toute sa tête et qu?il finit sa vie à Beldam, le Charenton anglais.
N'y avait-il pas une composante politique dans cette folie ou sommes-nous en présence d'un des premiers cas avérés de folie napoléonienne ? :napofou:

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Frédéric Staps le 25/09/2004 15:30

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Drouet cyril
Assigner, avant Waterloo, Napoléon à comparaître devant la justice anglaise comme témoin dans un sombre histoire de diffamation, n'est-ce pas un peu farfelu ?...

Salutations respectueuses

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Drouet Cyril le 25/09/2004 16:02

réputation des Anglais

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Jean-Yves
Drouet Cyril a dit :
Assigner, avant Waterloo, Napoléon à comparaître devant la justice anglaise comme témoin dans un sombre histoire de diffamation, n'est-ce pas un peu farfelu ?...
Mais les Anglias ne sont-ils pas réputés, justement, pour être exentriques, autrement dit "farfelus" ? :wink:

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Jean-Yves le 25/09/2004 18:53

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Drouet cyril
Cette missive datée de début juin 1815 reste tout de même bien risible :

« De par le Roi !
Georges III, de par la grâce de Dieu, roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d?Irlande, défenseur de la Foi, à Napoléon Buonaparte, à l?amiral Willaumez et à Jérôme Buonaparte, salut ! Nous ordonnons, à tous et un chacun, toutes affaires cessantes et nulle excuse ne pouvant être invoquée, de vous présenter en personne comme témoins le 10 novembre à neuf heures du matin devant notre fidèle et affectionné Edward lord Ellenborough, Chief Justice du banc du Roi? »

Risible mais suffisante pour provoquer une amusante partie de cache-cache entre lord Keith et Mac Kenrot.

Salutations respectueuses.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Drouet Cyril le 25/09/2004 19:44

Humour très british ?

Posté : 12 juil. 2015 18:17
par Frédéric Staps
Enfin, même si Mc Kenrot n'était pas fou, George III l'était. Il est donc au moins question d'un fou dans ce document. :napofou:

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Frédéric Staps le 25/09/2004 21:38

Qu'eut-il fait ?

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Jean-Yves
Quoiqu'il en soit, il aurait été intéréssant de connaître la réaction de Napoléon si ce message avait pu être porté à sa connaissance. Je suppose qu'il aurait d'abord ri, mais, ensuite , qu'eut-il fait ? Aurait-il accepté en se disant qu'en assistant à ce proçès il pouvait tenter un dernier coup d'éclat face au peuple et aux juges Anglais ? Ou bien, vû que Georges III ne lui reconnait pas dans ce texte son titre d'Empereur , pour lequel il se battra jusqu'au bout à Ste-Hélène contre Hudson Lowe, eut-il refusé ? J'opte pour la 2eme solution.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Jean-Yves le 25/09/2004 22:21

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Drouet cyril
Bonjour,

Mac Kenrot prétend qu?il parvint à faire transmettre une lettre à l?Empereur où il exprimait ses intentions et lui disait que cette tentative pouvait lui assurer un pied à terre jusqu?à l?ouverture du procès (10 novembre). Si Napoléon a reçu cette lettre (et rien n?est moins sûr), il n?y avait, là, plus grand chose de risible.
On ignore la teneur véritable de ce message. En revanche, Mac Kenrot en parle dans une lettre à l?intention de Marie-Louise, lettre qui, elle, fut bel et bien envoyée (31 août) et retrouvée.
Marie-Louise en fit de peu de cas et remit la lettre à Metternich.

Salutations respectueuses.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Drouet Cyril le 26/09/2004 05:50

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Adolphe
Les vainqueurs pouvaient pas faire un procès au vaincu pour la simple et bonne raison qu'ils auraient pas pu l'accuser d'autre chose que ce qu'ils ont fait eux-mêmes. Ils pouvaient pas lui faire un procès pour avoir déclenché des guerres puisque c'était en général pas lui qui les avaient déclenchées. Ils pouvaient pas non plus lui faire un procès pour des "crimes de guerre" parce que c'était pas à la mode à l'époque et qu'ils étaient certainement pas à l'abri de ce genre d'accusations (lors du procès de Nuremberg, on a pu accuser les Allemands de crimes contre l'humanité que les Alliés n'avaient pas commis ou pas de manière trop voyante dans le cas des Russes). Napoléon aurait donc pu facilement et de manière beaucoup plus crédible que Milosevic répondre à ses juges qu'ils avaient tout autant que lui leur place dans le box des accusés.
Le seul point où on aurait pu lui faire un procès, c'était finalement pour être venu reprendre le pouvoir après avoir abdiqué. Mais même là, c'était vraiment pas évident. A cause du soutien populaire que Napoléon a rencontré à son retour. Il fallait surtout pas remettre ça sur le tapis et donner à Napoléon l'occasion de se présenter comme le véritable représentant du peuple et l'héritier de la Révolution face à un roi qui avait pas eu de soutien véritable du peuple mais plutôt celui des armées étrangères et de la tradition que la Révolution avait jeté à bas.
Pour toutes ces raisons, Napoléon pouvait pas avoir de procès.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Adolphe le 12/10/2004 10:44

prisonniers

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Jean-Yves
Ils ne pouvaient pas non plus l'accuser d'avoir maltraité ses prisonniers car celà ne fut jamais ,le cas et, les Anglais auraient été mal de le lui reprocher car avec leurs pontons.... :!:

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Jean-Yves le 12/10/2004 19:51

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Frédéric Staps
Jean-Yves a écrit :Ils ne pouvaient pas non plus l'accuser d'avoir maltraité ses prisonniers car celà ne fut jamais ,le cas
Si vous avez des renseignements sur les conditions du travail forcé des prisonniers pour le creusement du canal de Nantes à Brest, moi je n'en ai pas. Ce n'était sans doute pas les mêmes conditions que pour le pont de la rivière Kwaï, mais il est peut-être un peu hâtif quand même de conclure que les prisonniers disposaient de prisons 4 étoiles.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Frédéric Staps le 13/10/2004 06:45

pertinent

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Patton
je trouve l'analyse d'Adolphe assez pertinente.

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Patton le 13/10/2004 11:23

Posté : 12 juil. 2015 18:18
par Adolphe
Patton a écrit :je trouve l'analyse d'Adolphe assez pertinente.
Wouah, je suis flatté. C'est sûrment la première fois que ça arrive. :oops:

Posté sur le forum Pour l'Histoire par Adolphe le 13/10/2004 19:46