Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Le voici prisonnier de l'Europe... appellation qu'il a toujours refusée.
Comment survivre?

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Marchand
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Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Marchand » 05 févr. 2019 18:17

Bonjour à tous,

Voici une question qui me semble très intéressante et surtout très complexe. Que se serait-il passé si Napoleon avait pu poser le pied sur les terres anglaises comme il le pensais ? Aurait-il eu droit à un procès ? Et si oui, quelles en auraient été les modalités et les conséquences à votre avis ?

Merci à tous !
J’espère que cette question suscitera votre intérêt !
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Frédéric Staps
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Frédéric Staps » 05 févr. 2019 22:47

Un procès intenté à Napoléon en Angleterre aurait été, me semble-t-il, assez problématique.
Sur base de quelle législation aurait-il pu être jugé, avec quel chef d'inculpation ? Comment un tribunal britannique aurait-il pu fonder sa compétence, étant donné qu'aucun des crimes éventuels n'avait été commis sur le sol britannique ?

Au lendemain de la Première guerre mondiale, alors qu'il existait une ébauche de droit international, les tentatives de mener des procès contre les "criminels de guerre" n'ont pas vraiment abouti. Le kaiser Guillaume II a échappé à toute poursuite en se réfugiant aux Pays-Bas (où se trouve aujourd'hui le siège du tribunal pénal international :fou: ) et les soldats allemands poursuivis devant des tribunaux allemands ont tous été acquitté, au grand désespoir des Belges et des Français qui réclamaient des condamnations.

Ce n'est qu'au lendemain de la Seconde Guerre mondiale que des procès ont pu être organisés à Nuremberg et Tokyo.
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Cipriani Franceschi
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Cipriani Franceschi » 06 févr. 2019 0:10

Marchand a écrit :Bonjour à tous,

Voici une question qui me semble très intéressante et surtout très complexe. Que se serait-il passé si Napoléon avait pu poser le pied sur les terres anglaises comme il le pensais ? Aurait-il eu droit à un procès ? Et si oui, quelles en auraient été les modalités et les conséquences à votre avis ?

Merci à tous !
J’espère que cette question suscitera votre intérêt !
Votre question est pertinente ! :salut:

Je pense pouvoir y répondre par l'affirmative : oui, si Napoléon avait foulé la terre d'Angleterre, il aurait pu prétendre à bénéficier de ses lois, notamment l'Habeas Corpus... ce fut d'ailleurs un enjeu de Juin 1815 ;)

Toutefois, je vous ferais observer que votre question n'est pas au bon endroit.... elle devrait être posée dans la rubrique Visiteurs ! :D

Marchand.... compte créé le 05/02/2019.... la ficelle est un peu grosse ! :fou:
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Cipriani Franceschi
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Cipriani Franceschi » 06 févr. 2019 0:15

Frédéric Staps a écrit :Un procès intenté à Napoléon en Angleterre aurait été, me semble-t-il, assez problématique.
Sur base de quelle législation aurait-il pu être jugé, avec quel chef d'inculpation ? Comment un tribunal britannique aurait-il pu fonder sa compétence, étant donné qu'aucun des crimes éventuels n'avait été commis sur le sol britannique ?
Pourquoi envisager un procès contre Napoléon ? :shock:

Au contraire, en posant le pied sur le sol anglais, l'Empereur entendait pouvoir bénéficier de la protection de ses lois ! :diable:
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par CC » 06 févr. 2019 0:26

Cipriani Franceschi a écrit :
Toutefois, je vous ferais observer que votre question n'est pas au bon endroit.... elle devrait être posée dans la rubrique Visiteurs ! :D

Marchand.... compte créé le 05/02/2019.... la ficelle est un peu grosse ! :fou:
???? quelle ficelle?

De toute manière un non inscrit ne peut répondre ou écrire ailleurs que dans la rubrique "visiteurs", donc si Marchand écrit ici, c'est qu'il est bien inscrit.
Pourquoi ne pourrait-on pas s'inscrire le 5 février?
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Frédéric Staps » 06 févr. 2019 8:17

CC a écrit :
Cipriani Franceschi a écrit :
Toutefois, je vous ferais observer que votre question n'est pas au bon endroit.... elle devrait être posée dans la rubrique Visiteurs ! :D

Marchand.... compte créé le 05/02/2019.... la ficelle est un peu grosse ! :fou:
???? quelle ficelle?

De toute manière un non inscrit ne peut répondre ou écrire ailleurs que dans la rubrique "visiteurs", donc si Marchand écrit ici, c'est qu'il est bien inscrit.
Pourquoi ne pourrait-on pas s'inscrire le 5 février?
A mon avis, notre ami Cipriani Franceschi s'imagine que c'est moi qui me suis inscrit sous le nom de Marchand suite à une discussion que nous avons eue en MP à propos de la baisse de fréquentation du forum, mais il se trompe.

Plutôt donc que de cultiver des soupçons sans fondement, il devrait donc souhaiter la bienvenue à un nouvel inscrit.
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Frédéric Staps » 06 févr. 2019 8:24

Cipriani Franceschi a écrit :Pourquoi envisager un procès contre Napoléon ? :shock:
Je ne faisais que répondre à la question.
Cipriani Franceschi a écrit :Au contraire, en posant le pied sur le sol anglais, l'Empereur entendait pouvoir bénéficier de la protection de ses lois ! :diable:
Sans doute, mais quelles étaient les lois qui protégeaient les prisonniers de guerre à l'époque ?
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Marchand » 06 févr. 2019 9:44

Merci pour vos réponses ! Donc Napoléon était considéré comme un prisonnier de guerre par le gouvernement anglais ? La France et l'Angleterre ne sont plus en guerre à ce moment là non ?

Si par exemple il avait reçu un writ d'habeas corpus ou un "sub poena ad justificandum" comme les libéraux pensaient le faire, il n'aurait pas pu en bénéficier du fait de son statut de prisonnier de guerre ? aurait-il été jété en prison si il avait foulé le sol anglais ?
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Marchand » 06 févr. 2019 11:17

Sur les chefs d'accusation contre Napoléon, nous pouvons lire dans l'avant propos des Lettres de Sainte-Hélène (correspondance du Docteur Warden), écrit par le Docteur Cabanès : "En Angleterre, on accusait Napoléon de cinq grands crimes : le meurtre du Duc D'Enghien; l'assassinat du général Pichegru, du Capitaine Wright, de la marine anglaise; l'empoisonnement des soldats français en Egypte; le massacre des pestiférés à Jaffa." Cependant, dans son compte-rendu, Gonnard Philippe, écrit : "Nous ne relèverons pas des lapsus comme celui de ce passage de l'avant propos" (celui qui est cité plus haut).

Je ne comprends pas la nature du lapsus...il voulait dire la France ?
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par d'hautpoul » 06 févr. 2019 14:45

A mon avis, notre ami Cipriani Franceschi s'imagine que c'est moi qui me suis inscrit sous le nom de Marchan
C'est plutôt Combat-Céres du forum N1er qui s'est inscrit ici sous Marchand.Reste à savoir si les deux réunis ne font pas qu'un, pour cacher l'identité d'un troisième ? :lol: :lol:


https://forum.napoleon1er.net/viewtopic ... b5#p831320

:salut:
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Marchand » 06 févr. 2019 16:01

Que d'intrigues, alors oui c'est bien la même personne; comme d'hautpoul je consulte plusieurs forums de Napoléon. J'espère que cela ne vous dérange pas.
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Frédéric Staps
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Frédéric Staps » 06 févr. 2019 18:38

Marchand a écrit :Donc Napoléon était considéré comme un prisonnier de guerre par le gouvernement anglais ? La France et l'Angleterre ne sont plus en guerre à ce moment là non ?
Je ne sais pas trop quel était le statut juridique de Napoléon en Angleterre. Prisonnier de guerre ? Chef d'état vaincu ?
C'est sans doute le texte rédigé au Congrès de Vienne par les représentants des huit nations signataires du traité de Paris qui fixe son statut :
Les puissances qui ont signé le Traité de Paris, réunies en congrès à Vienne, informées de l’évasion de Napoléon Bonaparte et de son entrée à main armée en France, doivent à leur propre dignité et à l’intérêt de l’ordre social une déclaration solennelle des sentiments que cet événement leur a fait éprouver.

En rompant ainsi la convention qui l’avait établi à l’île d’Elbe, Bonaparte détruit le seul titre légal auquel son existence se trouvait attachée. En reparaissant en France, avec des projets de troubles et de bouleversements, il s’est privé lui-même de la protection des lois, et a manifesté, à la face de l’Univers, qu’il ne saurait y avoir ni paix ni trêve avec lui.

Les puissances déclarent, en conséquence, que Napoléon Bonaparte s’est placé hors des relations civiles et sociales, et que, comme ennemi et perturbateur du repos du Monde, il s’est livré à la vindicte publique.

Elles déclarent en même temps, que fermement résolues de maintenir intact le Traité de Paris du 30 mai 1814 et les dispositions sanctionnées par ce Traité, et celles qu’elles ont arrêtées ou qu’elles arrêteront encore pour le compléter et le consolider, elles emploieront tous leurs moyens et réuniront tous leurs efforts pour que la paix générale, objet des vœux de l’Europe et but constant de leurs travaux, ne soit pas troublée de nouveau, et pour la garantir de tout attentat qui menacerait de replonger les peuples dans les désordres et les malheurs des révolutions.

Et quoique intimement persuadés que la France entière, se ralliant autour de son souverain légitime, fera incessamment rentrer dans le néant cette dernière tentative d’un délire criminel et impuissant, tous les souverains de l’Europe, animés des mêmes sentiments et guidés par les mêmes principes, déclarent, que si, contre tout calcul, il pouvait résulter de cet événement un danger réel quelconque, ils seraient prêts à donner au Roi de France et à la nation française, ou à tout autre gouvernement attaqué, dès que la demande en sera formée, les secours nécessaires pour rétablir la tranquillité publique, et à faire cause commune contre tous ceux qui entreprendraient de la compromettre.

La présente déclaration insérée au protocole du congrès réuni à Vienne dans sa séance du 13 mars 1815, sera rendue publique.

Fait et certifié véritable par les plénipotentiaires des huit puissances signataires du Traité de Paris.

A Vienne, le 13 mars 1815.
J'ai souligné la phrase importante de ce texte qui est "il s’est privé lui-même de la protection des lois" et qui semble exclure toute possibilité de recours juridique. De nos jours, on ne procéderait sans doute plus de la même manière, étant donné l'existence de juridictions devant lesquelles on peut faire appel si on estime être traité sans respect des lois.
Marchand a écrit :Si par exemple il avait reçu un writ d'habeas corpus ou un "sub poena ad justificandum" comme les libéraux pensaient le faire, il n'aurait pas pu en bénéficier du fait de son statut de prisonnier de guerre ? aurait-il été jeté en prison si il avait foulé le sol anglais ?
On l'a, semble-t-il, empêché de poser le pied sur le sol anglais précisément pour éviter les problèmes juridiques que cela aurait pu poser.
Marchand a écrit :Sur les chefs d'accusation contre Napoléon, nous pouvons lire dans l'avant propos des Lettres de Sainte-Hélène (correspondance du Docteur Warden), écrit par le Docteur Cabanès : "En Angleterre, on accusait Napoléon de cinq grands crimes : le meurtre du Duc D'Enghien; l'assassinat du général Pichegru, du Capitaine Wright, de la marine anglaise; l'empoisonnement des soldats français en Egypte; le massacre des pestiférés à Jaffa."
A part pour l'accusation d'assassinat du capitaine Wright, les tribunaux anglais ne sont compétents pour juger de ces "crimes" puisqu'ils n'ont pas été commis sur le territoire britannique ou à l'égard de sujets britanniques.
Marchand a écrit :Cependant, dans son compte-rendu, Gonnard Philippe, écrit : "Nous ne relèverons pas des lapsus comme celui de ce passage de l'avant propos" (celui qui est cité plus haut).

Je ne comprends pas la nature du lapsus...il voulait dire la France ?
Le lapsus (j'ai mis du temps à le voir) se situe dans la dernière accusation : "le massacre des pestiférés à Jaffa". Le massacre perpétré à Jaffa ne concerne pas les pestiférés, mais les prisonniers. Les pestiférés, par contre, sont ces soldats français empoisonnés de l'accusation précédente.
Marchand a écrit :Que d'intrigues, alors oui c'est bien la même personne
Il s'agit d'un simple malentendu. Je venais d'avoir un échange avec Cipriani Franceschi concernant le fait que le forum semblait retomber en somnolence quand vous vous êtes inscrit. Cipriani Franceschi a donc cru, à tort, que c'était moi qui m'inscrivais sous un nouveau nom pour donner l'illusion que le forum ne se portait pas si mal qu'il l'affirmait. N'y attachez pas importance. ;) Les malentendus sont fréquents sur les forums.
Marchand a écrit :comme d'hautpoul je consulte plusieurs forums de Napoléon. J'espère que cela ne vous dérange pas.
Sur ce forum, cela ne devrait pas poser de problème et cela ne devrait pas poser de problèmes non plus sur les autres forums, pour autant que vous vous absteniez de formuler ici des critiques à l'égard des autres forums, du moins dans la partie publique de ce forum.
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par d'hautpoul » 06 févr. 2019 19:27

comme d'hautpoul je consulte plusieurs forums de Napoléon,J'espère que cela ne vous dérange pas.
:bravo: :bravo: :D


:salut:
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Cipriani Franceschi
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Cipriani Franceschi » 06 févr. 2019 19:35

Frédéric Staps a écrit : Plutôt donc que de cultiver des soupçons sans fondement, il devrait donc souhaiter la bienvenue à un nouvel inscrit.
ce "nouvel inscrit" comme vous dites, s'est-il présenté ? :D
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Cipriani Franceschi
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Re: Si Napoléon avait-été jugé en Angleterre...

Message par Cipriani Franceschi » 06 févr. 2019 19:37

Frédéric Staps a écrit : Sans doute, mais quelles étaient les lois qui protégeaient les prisonniers de guerre à l'époque ?
Les mêmes que celles à Jaffa ! :lol: :lol:
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