Procès de Buonaparte, Adresse à tous les souverains d'Europe

Le voici prisonnier de l'Europe... appellation qu'il a toujours refusée.
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Frédéric Staps
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Message par Frédéric Staps » 19 févr. 2019 7:56

Cipriani Franceschi a écrit :Donc, dans le cas du procès uchronique de Napoléon, il faudrait envisager des juges totalement impartiaux, provenant de pays non-belligérants.... des juges américains par exemple ? ;)
Les Etats-Unis ne sont pas impartiaux. Ils ont été en guerre contre l'Angleterre en 1812.
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Message par Cipriani Franceschi » 19 févr. 2019 10:34

Frédéric Staps a écrit : Les Etats-Unis ne sont pas impartiaux. Ils ont été en guerre contre l'Angleterre en 1812.
il me semble même que les Anglais avaient incendié la Maison Blanche à cette occasion :shock:

ceci dit, en 1815 ils n'étaient plus en guerre, et il ne s'agit pas ici d'instruire le procès des Anglais mais bien de Napoléon... après, on peut considérer que les Américains étaient plutôt "napoléonophiles" : des juges Américains seraient peut-être récusés par les Anglais, pour soupçon de non-impartialité (l'intention première de Napoléon était d'émigrer aux Etats Unis) ;)
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Message par Marchand » 19 févr. 2019 11:20

Cipriani Franceschi a écrit :
et sur quels critères allez-vous désigner les juges composant cette juridiction internationale ? ;)

des juges indépendants tirés au sort ? désignés arbitrairement par les "vainqueurs" ? :salut:
Le but des souverains reste celui de se débarrasser de Napoléon, donc cette juridiction serait à mon avis désignés arbitrairement par les vainqueurs. Peut-être donnerait-ils des gages d'impartialité.
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Message par Cipriani Franceschi » 19 févr. 2019 12:56

Marchand a écrit : Le but des souverains reste celui de se débarrasser de Napoléon, donc cette juridiction serait à mon avis désignés arbitrairement par les vainqueurs. Peut-être donnerait-ils des gages d'impartialité.
OK mais alors dans ces conditions.... les jeux risquent d'être déjà fait ! :shock:

Le rôle du tribunal se résumant à statuer sur la façon de se débarasser de l'Empereur (peine de mort, exil...) :salut:
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Message par Frédéric Staps » 19 févr. 2019 17:44

Le procès de Nuremberg, le premier du genre, a été instruit par des juges émanant des pays victorieux. Ont-ils manqué d'impartialité ?
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Message par Cipriani Franceschi » 19 févr. 2019 20:04

Frédéric Staps a écrit :Le procès de Nuremberg, le premier du genre, a été instruit par des juges émanant des pays victorieux. Ont-ils manqué d'impartialité ?
Certes non, mais l'époque et le contexte étaient différents ;)

Concernant Napoléon, si l'on se fonde sur la demande de Lewis Goldsmith pour créer ex nihilo un "tribunal de l'Europe", il y a de grandes craintes que celui-ci aurait instruit à charge :shock:
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Message par Frédéric Staps » 19 févr. 2019 21:17

Cipriani Franceschi a écrit : Certes non, mais l'époque et le contexte étaient différents ;)
Effectivement, le cas de Napoléon est plus proche de celui de Guillaume II que de celui des dirigeants nazis.
Cependant, comme Guillaume II n'a jamais été jugé, il est difficile de se servir de ce cas pour imaginer ce qu'aurait pu être un procès de Napoléon.
Cipriani Franceschi a écrit : Concernant Napoléon, si l'on se fonde sur la demande de Lewis Goldsmith pour créer ex nihilo un "tribunal de l'Europe", il y a de grandes craintes que celui-ci aurait instruit à charge :shock:
Si c'était Napoléon qui avait eu à juger de son cas, peut-être aurait-il procédé de la même manière que pour Andreas Hofer : indiquer la sentence avant même la tenue du procès. :fou:
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Message par Cipriani Franceschi » 19 févr. 2019 23:32

Frédéric Staps a écrit : Si c'était Napoléon qui avait eu à juger de son cas, peut-être aurait-il procédé de la même manière que pour Andreas Hofer : indiquer la sentence avant même la tenue du procès.
cela permet de gagner du temps, on s'encombre trop de formalités :D
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Message par Frédéric Staps » 20 févr. 2019 8:03

Cipriani Franceschi a écrit :cela permet de gagner du temps, on s'encombre trop de formalités :D
Vous approuvez donc l'exil sans procès de Napoléon à Sainte-Hélène qui a fait gagner du temps et évité les formalités inutiles ? :D
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Message par Marchand » 20 févr. 2019 10:36

En cela que Napoléon est entre les mains des Alliés, son sort est décidé d'avance. La tenue du procès est importante, même si la sentence ne laisse pas douter. Premièrement, pour le déchoir de son statut de souverain, seuls eux ont le droit à l'exil, lui sera jugé comme un pirate. Deuxièmement, pour en faire un exemple, faire briller le glaive de la justice des vieilles puissances. Troisièmement, pour s'assurer définitivement qu'il ne revienne pas. En somme, une exécution sous la forme d'un procès.
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Message par Cipriani Franceschi » 20 févr. 2019 12:23

Marchand a écrit :En cela que Napoléon est entre les mains des Alliés, son sort est décidé d'avance. La tenue du procès est importante, même si la sentence ne laisse pas douter. Premièrement, pour le déchoir de son statut de souverain, seuls eux ont le droit à l'exil, lui sera jugé comme un pirate. Deuxièmement, pour en faire un exemple, faire briller le glaive de la justice des vieilles puissances. Troisièmement, pour s'assurer définitivement qu'il ne revienne pas. En somme, une exécution sous la forme d'un procès.
Bon, bah voilà tout est dit.... Finalement, seul le "troisièmement" sera appliqué, mais sans procès :shock:
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Message par Marchand » 20 févr. 2019 13:06

Cher Lampion, je ne pousserais pas l'uchronie jusqu'à penser que les souverains auraient laissé le procès se tenir sans en décider l'issue. Cependant, la conduite du procès est importante, elle permet d'établir un bilan du règne napoléonien. Donc procès il y a.
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Message par Cipriani Franceschi » 20 févr. 2019 15:10

Marchand a écrit :Cher Lampion, je ne pousserais pas l'uchronie jusqu'à penser que les souverains auraient laissé le procès se tenir sans en décider l'issue. Cependant, la conduite du procès est importante, elle permet d'établir un bilan du règne napoléonien. Donc procès il y a.
OK cher Marchand, autrement dit l'Empereur est condamné à l'avance, c'est seulement un procès "pour l'Histoire" ;)

Le Tribunal, hormis la sentence finale, se borne à dresser le bilan du régime napoléonien : ses aspects positifs (mise en place des grandes institutions, et leur propagation éventuelle à tout l'Empire : Code Civil, Concordat, Préfectures, Banque de France... les fameuses "masses de granit" stabilisant la France après la tourmente révolutionnaire) et ses aspects négatifs (despotisme, guerres incessantes, voire politique d'expansion territoriale, népotisme avec Napoléonides placés sur des trônes européens, censure de la presse...)

A l'arrivée, je crains que même le bilan "positif" de Napoléon ne trouve grâce devant ce tribunal nommé par des monarchies héréditaires et autoritaires ! :shock:
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Message par Frédéric Staps » 20 févr. 2019 18:22

Séraphin Lampion a écrit :Le Tribunal, hormis la sentence finale, se borne à dresser le bilan du régime napoléonien : ses aspects positifs ... et ses aspects négatifs
Vous avez une curieuse conception de ce qu'est un procès. Cela n'a rien à voir avec un bilan. Lors d'un procès, les seules choses qu'on doit examiner sont des chefs d'accusation qui correspondent à des délits ou des crimes et dont on doit établir la preuve afin de pouvoir prononcer une sentence de culpabilité ou de non-culpabilité. Il n'y a donc pas lieu d'examiner dans le cadre d'un procès les réalisations de l'accusé, même si elles ont été bénéfiques pour la société.

Ainsi quand le philosophe Louis Althusser est passé en jugement pour l'assassinat de sa femme, les livres qu'il avait publiés n'avaient pas à peser dans le jugement. De même, dans le cadre du procès d'Oscar Pistorius pour le meurtre de sa compagne, ses performances d'athlète n'auraient pas dû influencer les juges, mais cela n'avait apparemment pas été le cas en première instance où il avait été acquitté, d'où les appels successifs du parquet pour obtenir une condamnation proportionnelle au crime commis.

A l'heure actuelle, toutefois, on considère qu'un crime ou un délit ne peut faire l'objet d'un jugement que s'il existe une loi qui permet de le poursuivre et cette loi doit avoir été promulguée avant la commission de l'acte, en vertu du principe de non-rétroactivité des lois.

A l'époque de Napoléon, ces principes n'étaient pas aussi clairement établis, même si c'était vers cela que tendaient le Code pénal de 1791 et le Code pénal de 1810.
Lors du procès de Nuremberg, alors que ces principes étaient plus clairement établis, on avait toutefois créé une nouvelle incrimination : le crime contre l'humanité. On pourrait donc imaginer que le tribunal qui aurait eu à juger Napoléon en ait fait de même pour pouvoir mener à bien le procès.
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Message par Cipriani Franceschi » 20 févr. 2019 20:00

Frédéric Staps a écrit :Vous approuvez donc l'exil sans procès de Napoléon à Sainte-Hélène qui a fait gagner du temps et évité les formalités inutiles ? :D
En un sens oui.... à quoi bon des palabres inutiles puisque les Alliés n'avaient nullement l'intention de le laisser s'installer en retraite dorée dans la campagne anglaise, ni encore moins le laisser filer au Nouveau Monde ? :?

Au moins Sainte-Hélène lui permit de bâtir sa légende... comme le dira l'Empereur lui-même, "sans la croix le Christ ne serait pas Dieu" :salut:
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