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Quand Napoléon singeait l'Ancien Régime
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Frédéric Staps
Réfractaire impénitent


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Messages: 1783

Posté le: 07 Juin 2012 6:23
Sujet du message: Quand Napoléon singeait l'Ancien Régime
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Il y a déjà quelques temps, j'avais écrit sur un autre forum un sujet intitulé "Quand Napoléon rétablissait les lettres de cachet". J'y faisais allusion à l'instauration par le Code civil du régime de la "correction paternelle" qui autorisait les pères de famille à faire enfermer leurs enfants mineurs dans des prisons ou maisons de correction. Ce système rétablissait dans une certaine mesure les lettres de cachet de famille. On peut même considérer que ce nouveau système mis en place par Napoléon durcissait la pratique de l'Ancien Régime puisque les pères de famille n'avaient plus à exposer les motifs de l'enfermement de leurs enfants alors que, sous l'Ancien Régime, une enquête était menée soit par un commissaire de police à Paris soit par un subdélégué en province avant de délivrer la lettre de cachet qui pouvait être refusée si les motifs étaient jugés au terme de cette enquête insuffisants ou mal fondés.

Quand j'avais écrit ce premier sujet, j'ignorais que Napoléon avait poussé plus loin la parodie des lettres de cachet.

Voici ce qu'écrit Frantz Funck-Brentano dans un chapitre de son livre sur les lettres de cachet (publié en 1926) intitulé "Les lettres de cachet après leur suppression" (p. 247) :
Citation:
Napoléon empereur avait fait confectionner des lettres de cachet sur le modèle ancien ; on en conserve même avec le nom du titulaire et la signature laissés en blanc. Fouché est exilé par cette lettre de l'Empereur :
Citation:
Saint-Cloud, 1er juillet 1810. - Monsieur le duc d'Otrante, vos services ne peuvent plus m'être agréables. Il est à propos que vous partiez pour demeurer dans votre sénatorerie. Cette lettre n'étant à autre fin, je prie Dieu qu'il vous ait en sa sainte et digne garde.

Ce document, qui copie en ses détails une lettre de cachet signée par Louis XIV, dénote chez le grand empereur une nuance de folie.
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